Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE ROBAUT
FUNECAP SUD-EST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3391083
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/11/2025
AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE ROBAUT de FUNECAP SUD-EST

Présentation de la marque AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE ROBAUT

Déposée le 10 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP SUD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE ROBAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP SUD-EST domicilié(e) Z.I. SAINTE CLAIRE, AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 077 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE ROBAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE ROBAUT arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

FUNECAP SUD-EST a également déposé les autres marques suivantes : Iandelli Juvenal , POMPES FUNEBRES L'ESPERANCE HONNETETE, DIGNITE, COMPETENCE , POMPES FUNEBRES MARBRERIE DU PILAT JEAN-LUC GARNODON , SERVICES FUNERAIRES Gautier ROBAUT , AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE Patrick ROBAUT , Marbrerie Maralpine , Services Funéraires Gautier ROBAUT - "SFGR"


FUNECAP SUD-EST, Société par actions simplifiée - Z.I. SAINTE CLAIRE, AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France - SIREN 302077169


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Inscription le 11 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620035 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 12 mai 2014 - Changement de dénomination n°623563 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2016 n°2617656 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-06

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; urnes funéraires ; cercueils ; garnitures de cercueils non métalliques. Pompes funèbres. Services de crémation. Monuments funéraires métalliques ; garnitures de cercueils métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.